Audit fiscal – Audit de la TVA
Récupérer l’ensemble de la TVA déductible / réduisez votre risque fiscal
La question de la fiscalité constitue un sujet complexe soumis à des évolutions permanentes (amendements réguliers de la Direction de la Législation Fiscale, réévaluations annuelles par la Loi de Finance, directives européennes, jurisprudence issue des contentieux avec l’administration, etc.).
Il devient dès lors difficile d’optimiser le coût de la fiscalité liée aux opérations d’achat et de profiter de toutes les opportunités applicables.
Notre intervention vous permet de récupérer les sommes indument payées, de réaliser des économies significatives et récurrentes, de bénéficier des opportunités qui vous concernent, tout en réduisant le risque fiscal supporté par votre entreprise.
Zoom sur l’Audit de la TVA
Chaque année, on estime que la non-optimisation du traitement de la TVA coûte plusieurs centaines de millions d’euros aux entreprises françaises. Au niveau européen, ces sommes atteignent plusieurs milliards d’euros.
Parallèlement à ce phénomène, certaines entreprises courent un risque fiscal important en raison de procédures défectueuses en matière de TVA. Des redressements significatifs pourraient ainsi être évités si les dysfonctionnements étaient identifiés à temps.
Nous vous proposons une gamme complète de services d’audit et de conseil opérationnel destinés à vous aider à optimiser votre processus TVA :
- Diagnostic TVA : prévention du risque contentieux et identification de leviers d’optimisation;
- Audit de récupération de TVA : audit des flux et analyse exhaustive des écritures comptables avec objectif de résultat : récupération a posteriori de la TVA non récupérée à tort au cours d’exercices passés;
- Optimisation, voire externalisation des processus « complexes » de récupération de TVA (TVA étrangère, TVA sur notes de frais, TVA sur les abandons de créances, TVA omise…);
- Gestion complète des problématiques de TVA étrangère et de TVA française pour les entreprises étrangères (avec ou sans immatriculation dans le pays);
- Assistance au paramétrage du logiciel de gestion (prise en compte des évolutions réglementaires; gestion des notes de frais; aspects relatifs à la trésorerie; DEB…) et à la mise en place d’outils de contrôle continu;
- Accompagnement dans les actions à entreprendre suite aux évolutions réglementaires;
- Formation.
Exemples d’anomalies et de pistes d’optimisation
- TVA sur notes de frais non ou mal gérée
- TVA étrangère non récupérée
- TVA/droits de douane liés à l’importation mal enregistrés
- Optimisation des Eco Taxes
- Optimisation de la Taxe foncière
Méthode
- EXAUS : identification et priorisation des pistes de récupération par notre logiciel
- Analyse exhaustive
- Constitution des dossiers et recouvrement
Bénéfices
- Etat des lieux des procédures fiscales
- Récupération de sommes inespérées
- Progression des équipes
- Réduction du risque fiscal